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Récit de D.Massé (Mémoire)

Daniel Massé - 8415 E 149
C.D. de Muret - B.P.312,
route de Seysses
31320 Muret

A l'attention des internautes

Muret le 1-0ctobre-2006

« Quand les systèmes policier et juridique recherchent un coupable, plutôt que le coupable »

Je vais dénoncer le non respect des droits de la défense, la partialité, les suppositions et l'acceptation de mensonges, et aussi les dissimulations d'indices à décharge, les extorsions d'indices à charge pour cultiver le doute, dans une affaire que l'on appelle «L'affaire Massé»

Pourtant, le doute légitime fait partie intégrante de chaque être humain..., c'est pourquoi le doute doit profiter à l'accusé, ce qui est à des lieux d'être la réalité. La justice se trouve alors au dessus du citoyen.

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L'affaire débute le matin du 16 décembre 1994 à 7h30 dans le nouveau centre d'activité Secondo, derrière l'hypermarché Carrefour Portet. Un colis piégé adressé à Monsieur Hernandez travaillant dans son entreprise Médilens.

Les investigations se poursuivront suivant quatre pistes principales. Ils venaient notamment de signer des contrats à l'exportation avec le Vietnam, le Cambodge et ils comptaient prendre position sur le marché Corse. (Dépêche du midi du 17 décembre 1994) -

Pourtant, j'étais déjà en garde à vue le matin du 16 décembre, tout comme mon ex-épouse (mon épouse à l'époque). Les enquêteurs sont venus m'interpeller sur le lieu de travail de mon ex-épouse, puisque j'y surveillais un concours depuis 8hOO du matin, après m'être levé vers 6h30 en famille comme chaque jour. Après s'être présentés à mon ex-épouse, les enquêteurs l'ont informé qu'ils cherchaient son mari pour l'interroger sur un attentat, puisqu'on avait vu mon véhicule là ou il ne le fallait pas. Ce qui était faux bien évidemment! Mon ex-épouse eu un malaise, ce qui est naturel. Mais cela sera retourné contre moi. Ma garde à vue dura du vendredi 16 en fin de matinée, jusqu'au samedi 13h00. J'ai appris de suite les accusations téméraires faites à mon égard par les époux Hernandez et Mr Terrier.

On me reprocha d'avoir une paire de jumelles dans la boîte à gants de mon véhicule, mais pas un compas, une règle Grass, une boussole et des cartes marines qui sont avec les jumelles, un ensemble nautique; En effet, j'ai un bateau, un Bombard C4. J'ai toujours eu, depuis qu'on me les a offertes, les jumelles dans mon véhicule.

On me reprocha d'avoir le corps d'un mini rupteur dans mon garage, même s'il était incomplet et qu'il venait de chez monsieur Hernandez, qui me l'avait remis deux ans plus tôt pour une modification d'un matériel que je n'ai jamais pris le temps de faire.

On me reprocha d'avoir déposé plainte contre monsieur Hernandez neuf mois avant les faits, pour un litige entre ce monsieur et moi. C'est ce qui fut pour les enquêteurs la clef d'un mobile.

On me reprocha de posséder une bouteille de vin, qui me servait simplement à transvaser le vin que j'achetais en vrac à la cave du quartier. Il s'avère, je le sais depuis deux ou trois mois seulement, que la bouteille prise chez moi ne correspondait en rien à celle du colis. Pourtant ceci fut un élément à charge lors de l'enquête, lors de la rédaction du mémoire du renvoi de l'affaire en assises, pire pour finir à charge lors des procès. Alors que cela aurait dû servir ma défense si je l'avais su. N'es ce pas une dissimulation d'indices à décharge?

Pour les enquêteurs, il y avait des indices plus un mobile.

Qui plus est mon ex-épouse est d'origine Corse (née Filippi), et nous allions chaque été en vacances en Corse. Ceci intriguait les enquêteurs comme pour la suite avec le Juge d'instruction. Ce même jour, vendredi 16 décembre, un colis piégé avec des similitudes à celui de Toulouse explose dans un tri postal à Paris. Je venais de passer du vendredi au lundi précédent, un court séjour à Paris pour m'être rendu au salon nautique, puisque je travaillais sur un projet de location de péniche fluviale. En outre, j'ai pu revoir à Paris deux cousins et une cousine que je n'avais pas vus depuis l'âge de 14 ans. Ceux-ci sont aussi d'origine Corse, leur nom est Casabianca. Les enquêteurs pouvaient imaginer un réseau de terroriste. Je me suis rendu à Paris en train et n'étais pas autonome et seul sur les trois jours passés à Paris. Pourtant le Juge d'instruction mena des commissions rogatoires car il me croyait là aussi coupable..., soit moi ou un complice. Comme pour Toulouse il pensait à un complice puisque je me trouvais chez moi ce 16 décembre.

J'ai ramené de la proche banlieue de Paris cinq branches de gui. Cela s'offre à Noël pour porter bonheur: C'est une tradition Bretonne! J'ai offert une branche de gui à une collègue de travail, ce qui mis mon ex-épouse en colère et l'amena à fouiller la maison et le garage en quête d'un cadeau qu'elle s'imaginait que je puisse offrir à ma collègue. C'était la veille des faits, et il n'y avait rien chez moi qui puisse être confondu avec un paquet cadeau ou colis piégé.

Puis l'affaire fut transmise de la gendarmerie de Toulouse à la police judiciaire, suite à une demande du parquet de Paris me semble-t-il, et d'une ordonnance d'un juge, Joachim Fernandez.

Le 18 décembre 1994, dans la presse on pouvait lire :

«Une froide vengeance. Le ou les mystérieux assassins ne voulaient pas seulement endommager les locaux. La personne qui l'a déposé savait que les gérants de la société débutaient très tôt. Même une parfaite connaissance des horaires de l'employée qui prenait son service à 9h. »

Je pense bien qu'il fallait être deux pour commettre les faits, et bien connaître les horaires de tous. Comment aurais-­je pu connaître ces détails ne les voyant pratiquement plus depuis deux bonnes années et plus du tout depuis dix mois.

« L'ouverture d'une information judiciaire pourrait s'accompagner d'une ou plusieurs gardes à vue. Les gérants se savaient menacés » pour une raison qui reste bien mystérieuse disait la presse. Evidement..., on ne peut dire par qui, pourquoi, depuis quand, puisque que cela était déjà des ragots pour nourrir la presse. Quant aux gardes à vue, je fus le seul à être soumis à cette pratique éprouvante.

C'est par la suite que j'ai su que la P.J. s'occupait de l'affaire, que j'étais sur écoute téléphonique, filé pendant trois mois, et qu'il y eu des recherches faites sur notre compte bancaire.

Puis le 15 mars suivant en 1995, soit trois mois plus tard, je fus arrêté cinq minutes après être entré à mon domicile, vers 13h30. Sept ou huit inspecteurs, plus la police scientifique, soit une dizaine de personnes pour une perquisition et une arrestation. C'est vraiment effrayant! La troisième perquisition, et deuxième garde a vue en trois mois.

On me prit les batteries de mon alarme domestique et des bouts de fils rouges étamés de celle-ci (fils d'origine de la centrale d'alarme vendue tel quel).

Des peintures acryliques noir et un déco tissu noir, plus un de mes aérographes, ceci acquis juste après Noël, donc après les faits. Je fis la remarque à un inspecteur de ne pas les prendre, que j'avais les factures datées de tout ceci. Il me répliqua « C'est pas les factures qui nous intéressent, c'est vous! »

Dans mon garage, ils prirent aussi deux bombes de peinture aérosol, une beige et une noire, acquis quelques jours avant cette perquisition, donc trois mois après les faits, ces peintures étaient destinées à la maquette de ma péniche en cours d'élaboration.

On me prit aussi dans une pièce de la maison, un exercice sur une feuille à dessin où il était inscrit le nom Corse. C'était un exercice à l'aérographe en cours et nous étions en mars alors que les faits dataient de décembre.

On me prit une caissette d'aggloméré où était rangé un moteur, puisque le colis lui même était en aggloméré mais pas du tout de même nature et de même conception. On les disait pourtant similaires.

Ils me prirent des outils, une scie circulaire Bosch, une ponceuse à bande Bosch, un petit rabot Black & Decker, des boites de vis, des pointes, un tournevis, des charnières, divers colles et objets et ma pince à sertir les cosses électriques. Dans la chambre d'un de mes fils, ils prirent une enveloppe matelassée ou mon fils rangeait deux raquettes de Ping-pong.

Un des enquêteurs dit aux autres: «Trouvez moi la cordelette pour que la mariée soit plus belle» Pour terminer, ils auscultèrent mon véhicule, mon Bombard C4, la remorque du Bombard pour y trouver de la mousse expansive que je ne possédais pas, et enfin mon jardin.

Avant de partir au poste, ils m'ont dit de prendre de l'argent que j'avais dans un tiroir. Là j'ai compris que les dés étaient jetés et que cet argent allait me servir en prison. Pendant ce temps, ma fille, mon ex-épouse, ma collègue de travail Brigitte Azéma qu'on s'imaginait ma maîtresse, furent arrêtées et mises en garde à vue. Le plus gros indice qu'ils emmenèrent, c'était moi car j'étais un technicien 'hyper' bricoleur.

Et ce fut la garde à vue à charge avec une terrible accusation, dans un mélange de violence verbales associés aux courtoisies hypocrites, question sur question, étalage d'un mobile hypothétique, jalousie, regret, dépit, vengeance, et le pire c'est des soi-disant menaces que j'aurais proférées à l'égard de monsieur Hernandez qui ont pris comme par enchantement naissance après les faits. Il y aurait eu des témoins qui m'auraient vu sur les lieux, un dossier d'empreintes avec les miennes, les accusations de ma fille et mon épouse. Je ne pouvais absolument rien admettre ni être déstabilisé, puisque j'étais étranger à leurs scénarios, innocent de leur accusation, que je me trouvais chez moi la nuit et le matin des faits et que personne n'aurait pu subtiliser mon véhicule.

On me montra une plaque d'aggloméré avec une trace de talonnage de scie, que vérification serait faite afin de savoir si cela venait de ma scie circulaire. Ma scie circulaire ne talonnait pas, et ce détail sur ce morceau d'aggloméré ne fut jamais vu lors des audiences, pour ne pas venir à décharge. On me montra une bouteille de vin identique à la mienne envoyé par un fabriquant, en me disant qu'elles étaient similaire à celle du colis. En fait, comme je l'ai dit précédemment, j'ai appris seulement depuis deux ou trois mois que ma bouteille était différente de celles du colis. Encore un élément à décharge qu'on m'a caché, qu'on a pourtant palabré à charge et dont les scellés ont été dissimulés sauf pour les goulots que l'on montra aux jurés en exposant la similitude. Mes avocats savaient cela, ils me l'ont caché et n'ont rien fait pour ma défense.

On m'a mis en évidence devant les yeux, les cosses montées sur des fils du colis en me disant qu'allait être faite une comparaison afin de déterminer si c'est ma pince à cosses qui les aurait sertis. Ces cosses n'étaient pas les mêmes que celles prises chez moi, ni les mêmes que sur mes lampes de plongée fabriquées par moi-même. Le comble, c'est que les cosses de mes lampes de plongée avaient disparu lors du dernier procès, interdisant du même coup toute comparaison.

On me montra des charnières que je n'avais pas chez moi, des clous torsadés sur un morceau d'aggloméré du colis différent de ceux que j'avais chez moi, des vis sur un autre morceau encore différentes de celles qu'on m'a prises. Rien ne correspondait, ni les fils électriques, ni les colles, il n'y avait que la bombe de peinture noire qui était destinée à la maquette de ma péniche, peinture que l'on trouve dans toutes les boutiques et grandes surfaces, surtout que cette peinture je l'avais acquise en mars, soit trois mois après les faits. (C'est bien une extorsion d'indice)

Enfin on me montra une petite batterie que l'on me mit entre les mains, une batterie très courante que l'on trouve dans les motos, voitures, tracteurs en jouets pour enfants. C'est aussi un des modèles les plus courant dans les alarmes domestiques, etc. etc. J'ai moi même dit en avoir deux dans mes lampes de plongée. Nous sommes allés les chercher.

Puis je fus interrogé sur des soi-disant menaces que j'aurais proférées contre les époux Hernandez, neuf mois plus tôt. Je niais farouchement, ce n'était pas mon genre, ces menaces venaient de naître suite à l'événement.

On m'interrogea sur un éventuel complice sur Paris, et même sur Toulouse, puisque que je me trouvais chez moi, la veille, la nuit, le matin au levé. On m'interrogea aussi sur mes vacances en Corse, ou je devais avoir de sacrées relations. Là je nageais en pleine fiction.

Je clamais mon innocence, celle de mes outils et de complices hypothétiques. Je clamais que je n'étais pas plus demandeur que monsieur Hernandez pour travailler à Médilens, bien au contraire, c'est lui qui insistait pour que nous en parlions. Ce fut confirmé chez le Juge.

Je clamais que je travaillais sur mon projet de péniche qui me tenait à coeur... etc.

Je fus emmené dans les geôles au sous-sol, pendant le trajet un enquêteur me dit: « Monsieur Massé, croyez vous que la police soit capable de fabriquer des preuves ? »

Puis, je fus emmené chez le Juge d'instruction. Ses premiers mots en guise de question réponse furent les suivants: « Mr Massé je sais que c'est vous et vous savez que je le sais ».

Je fus incarcéré en isolement dont 28 jours isolé total, sans jamais avoir connu le milieu carcéral. C'était horrible..., un cauchemar fait pour briser l'individu et avoir des aveux! Par la suite tout ce que je pouvais dire ou démontrer à décharge agaçait le Juge plutôt que le faire vaciller dans sa logique absurde et bornée. Une commission rogatoire demandée par mon avocat ne fut jamais refusée, mais jamais exécutée. Vice de procédure ou pas? En tout cas, pas pour moi. C'était justement à propos des débris de verre et culots de bouteille, qui s'avèrent différents de la bouteille prise chez moi, ce que j'ai appris il y a deux ou trois mois seulement.

Normalement, le juge d'instruction doit pour une affaire criminelle ordonner une enquête de moralité et personnalité. Celle-ci ne fut pas faite. Elle fut demandée par la chambre d'accusation juste avant le procès de Mai 2002, ce qui a retardé la date de mon procès de plusieurs mois, alors que le dossier était fermé depuis Fév.1998. Si j'avais été jugé sans ce contretemps je serais libre aujourd'hui.

Lors de ce procès de Mai 2002, des mensonges fusaient. Pour certains, trop évident, le Président Mr Treille mettait les témoins en garde en leur mettant des limites. Il semblait avoir une conviction, mais rien ne transparaissait durant les débats. Il écoutait, questionnait les témoins à charge ou à décharge dans une teneur identique, tout comme ses assesseurs. En fait, les témoins à charges étaient, les époux Hernandez, deux enquêteurs, Mr Alcubilla..., témoin fabriqué par Mr Terrier et qui se rétractait à la barre..., c'est tout. Il n'y avait pas de témoins des faits, sauf ceux qui pouvaient dire ne rien avoir remarqué le matin devant la porte de Médilens sur les coups de 6h30 à7hOO.

L ' Avocat Général demandait 15 ans.

Je fus acquitté au bout d'une heure environ ? Et ce, sous les quolibets de la partie civile.

Le deuxième procès de février 2003 fut différent. On se rapprochait de l'inquisition. Le président faisait son entraînement pendant deux jours et demi, pour enfin accepter le renvoi à une autre session.

Le troisième procès de décembre 2003, démarra avec le même Président et le même Avocat Général, plus enragé qu'en de février 2003. Là, c'était réellement l'Inquisition. Il leur fallait inaugurer avec succès cette nouvelle loi qui permet de faire appel sur un acquittement.

Trois témoins à décharge étaient absents. Ce n'était pas important, mais cela n'a pas empêché l'avocat général d'aller faire chercher un inspecteur à charge pour démontrer que j'étais un consommateur de cannabis. Un deuxième procès en un.

Les témoins absents étaient Mr Gaechter, mon patron qui m'avait qualifié en bien de doux rêveur. Mr Gardiola qui a travaillé à Médilens six mois sans être payé et renvoyé par Mr Terrier, l'instigateur d'un faux témoin. Et enfin, un expert psychiatre qui justifiait avoir rencontré peu de personnes clamer leur innocence comme je le fis avec autant de conviction et sincérité.

Une experte en graphologie d'un cabinet de Paris, Mme Margane, est venue témoigner et attester que l'adresse écrite sur le colis, n'était pas écrite de ma main. « Cinéma », a brandi l'avocat de la partie adverse en levant le point vers elle. «Vous travaillez avec une boule de cristal ou du marc de café?» Cette experte était en larmes et dit : «Je n'ai jamais vu cela, nous ne sommes pas dans un tribunal» On lui amena un verre d'eau et il y eu une suspension d'audience. A la reprise on insistât pour qu'elle voie les photos des victimes après les faits. Elle maintenait que ce n'était pas mon écriture. Déjà, dès ce premier jour, c'était un procès d'un autre monde, d'un autre temps. Et mes avocats restaient toujours flegmatiques! J'aurais dû partir à ce moment-là! Les autres experts se sont contentés de dire qu'il était probable que ce soit mon écriture, car c'était une écriture travestie.

Madame Danielle Lebeau, responsable de l'enquête de moralité fit son exposé sur ma vie et ma reconstruction après 1995. A la question: «Pensez-vous qu'un tel homme puisse être l'auteur du colis? », sa réponse fut: «Non je ne le pense pas! ». L'avocat de la partie civile se mis entre elle et les jurés et lui dit désagréablement: « Merci Madame de nous montrer de quel bord vous êtes! » Le Président ne dit rien. Mes avocats avaient l'air absent. Moi j'étais dépassé. J'aurais du exiger d'être jugé par un autre Président, si je l'avais su!

Mr Fabbro, inspecteur en retraite qui dormait pendant ma garde à vue, dira au procès que les filatures et les écoutes téléphoniques n'ont rien donné. Qu'à l'évidence, c'était moi le coupable : mon calme, le bouillon de 11 heures, le fait que j'avais porté plainte contre les époux Hernandez, que j'avais les outils pour concevoir un tel colis, que mon ex-épouse eu un malaise le jour de ma première garde à vue. Tous ces indices, c'était l'évidence!

Mes outils ont été expertisés sans que les poussières ne présentent de rapprochement, des essences de pin oui, mais pas de trace du lien que l'on trouve dans l'aggloméré. Pour le bouillon de 11 heures, c'est que mon ex-épouse avait pris un ou deux« Imovane »pour dormir.

L'expert Mr Vanchendel, décrit le colis: Une caisse en aggloméré finement travaillée à la raboteuse de professionnel comme celle trouvée chez Mr Massé. Il continua... : Ce colis contenait cinq bouteilles de 0.75 litre, identiques à celle trouvée chez Mr Massé. Encore un mensonge, Puisque je sais depuis deux ou trois mois, on me l'avait toujours caché auparavant, que les bouteilles du colis sont différentes de celle trouvée chez moi.

Monsieur Terrier : Il fut spectateur au premier procès, et la devient un témoin à charge qui me salis et se plaint, comme s'il me connaissait. Un homme que je trouve bizarre et étrange.

Puis, Dominique et Joseph Hernandez ont témoigné. Etalage des soi-disant menaces, j'aurais même dit que la vengeance est un plat qui se mange froid. Cela a pris naissance au troisième procès. J'aurais voulu la minorité de blocage de leur entreprise. Ils m'auraient fait visiter leur nouveau local, qu'ils ont eu en septembre 94, alors que je les ai à peine entrevus en mars 94. Il y a bien là une incohérence! Etc... , etc.

Pour finir, il y eu le témoignage de mon ex-épouse, avec laquelle je fus marié 21 ans, et qui m'a tant soutenu en 95, tout au long de ma détention provisoire. Elle s'est rapprochée des victimes au point de m'accuser à demi-mot, lors de ce procès de décembre 2003. Cela a pesé lourd dans l'esprit des jurés. Elle a dit aussi avoir peur de moi. Mensonge! Nous n'habitions qu'à 300 mètres l'un de l'autre. Elle m'invita à passer une semaine en Corse, l'été 99, au point que les enfants imaginaient une réconciliation. En octobre 99, nous passions chez le notaire pour que la maison lui appartienne. Elle m'hébergea chez elle donc, jusqu'au mois de mars 2000, et elle ose dire qu'elle avait peur de moi.

Notre fils Nicolas était dans la salle et se leva pour s'exclamer. «Maman pourquoi tu mens! ». Le Président lui ordonna de se rasseoir.

Elle termina en disant: «Daniel, dis la vérité, fais-le pour ta petite de 2 ans ». Là était la preuve de son amertume et jalousie, pour avoir reconstruit ma vie avec une ravissante jeune femme et avoir conçu une petite fille Gwell. Et puis elle avait dit à notre fils Yannick, en janvier précédent le procès, quand elle l'a mis dehors définitivement: «Tu verras ce qui va lui arriver à ton père innocent!». Elle avait une arme virtuelle dans les mains et elle s'en est servie. Alors qu'au premier procès elle aura répondu à la question : Pensez-vous que votre mari ait pu faire cela? Elle dit : je laisse la justice suivre son cours. Elle aura aussi écrit à la chambre d'accusation en 1995, que j'étais innocent et incapable d'une chose pareille? Une pièce à décharge, tout comme une dizaine de lettres qu'elle m'avait écrites, ne figuraient plus au dossier de ce troisième procès.

Ce procès était assez irréel. Quatre jours de procès avec des journées de 14 heures pour abrutir le cerveau des jurés. Moi aussi j'étais ailleurs tant j'étais dépassé par ce procès d'un autre temps.

Même l'Avocat Général aura menti dans sa plaidoirie de fiction. Il a dit qu'au petit matin, la femme de ménage n'aurait rien remarquée car elle serait passée par derrière. Ceci est impossible, car j'ai appris depuis le mois d'avril dernier qu'il n'y a pas d'issue ou de passage par l'arrière. De plus, ce n'est pas du tout ce qu'elle a dit lors de sa déposition. Ceci a été dit pour que l'on ne pense pas que le colis fut déposé le matin avant l'ouverture de Médilens, ce dont je suis convaincu.

Je trouve que l'imagination c'est beau. Mais que ça n'à pas sa place dans un tribunal. Le doute doit profiter à l'accusé, c'est faux, c'est plus faux aujourd'hui qu'il y a vingt ans. C'est juste bon pour un film ou une série télé.

Condamner un homme innocent de 49 ans, à 25 ans de réclusion, après un procès partial, à charge, où les mensonges et les suppositions sont admises, est aussi grave qu'une condamnation à mort. Et puis, que peut-on rajouter après un procès qui a conduit à un acquittement ? Ce n'est que ça, mensonges, suppositions, et détournement d'éléments à décharge. Normalement, les premières dépositions sont celles qui comptent le plus. Pas du tout dans cette affaire ou les mensonges étaient trop attendus.

Quant à moi... ? Que vais-je devenir? Quel sera mon avenir, si j'ai un devenir après la prison? N'importe comment, la prison aura le dessus sur moi et je n'aurais que deux solutions pour soigner ma blessure. La justice à tort de mettre des innocents en prison, surtout de tricher pour cela.

Je n'ai plus d'avocats, ils m'ont trahi, car ils m'avaient déjà cachés des éléments à décharge qu'ils connaissaient d'avant le procès. Maintenant quel est l'avocat qui voudra bien essayer de me sortir de là. Je n'en connais pas, pourtant, il me faudrait tant en avoir un!

Ici je n'ai plus d'idéaux, sauf que ceux qu'on m'impose et je ne les supporte pas.

Je vais demander un transfert pour Casabianda, ici j'étouffe moralement, j'ai goût à rien, j'ai des idées noires. Je pense que ma vie en dépend.



Daniel Massé.

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