Je vous avais écrit il y a quelques temps, que dans un courrier plus explicite je dénoncerai X. qui pour moi est le coupable direct ou indirect du colis piégé, ce qui est ma profonde conviction. Je pense qu'il est temps..., vraiment il est temps.
Vous pouvez lire ici l'arrêt de renvoi du dossier d'instruction devant la cour d'assises rendu le 14 Novembre 2001 à la clôture de l'instruction.
Une copie originale du document peut-être téléchargée au format PDF (Acrobat) ici : arret_renvoi.pdf
Daniel Massé rédige actuellement toutes les observations et réfutations nécessaires aux éléments mensongers ou erronés - Ces observations seront communiquées aux membres sur demande uniquement.
![[Affaire Daniel Massé - Erreur Judiciaire]](../../images/banner.gif)